Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEMI
CIEMI NORMANDIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3927989
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
CIEMI de CIEMI NORMANDIE

Présentation de la marque CIEMI

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIEMI NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIEMI NORMANDIE domicilié(e) Chemin du Four à Chaux, ZA des Violettes - 76160 - DARNETAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 141 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque CIEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEMI est expirée depuis le 18 juin 2022.

CIEMI NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FORNOX


CIEMI NORMANDIE, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Four à Chaux, ZA des Violettes - 76160 - DARNETAL - France - SIREN 379141856


Cabinet Chaillot - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Matériaux de construction métalliques ; volets et portes métalliques ; volets battants métalliques ; volets roulants métalliques ; portes de garage métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et des volets ; armatures, cadres, châssis, garnitures, panneaux et poignées de portes métalliques ; ferrures et serrures de portes ; quincaillerie métallique pour portes et fenêtres ; serrures métalliques autres qu'électriques ; caissons et coffres métalliques de rangement de volets roulants ; volets roulants en aluminium à lames orientables ; brise-soleil à lames orientables métalliques ;

Dispositifs électriques de commande pour l'ouverture et la fermeture de portes et de volets ; moteurs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes et de volets ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; alarmes de sécurité ; alarmes antivol ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de fumée ; sonneries [appareils avertisseurs] ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; caméras de sécurité ; déclencheurs d'alarmes ; ensembles de panneaux solaires ; chargeurs de batteries solaires ; appareils de télécommande (électriques) ;

Matériaux de construction non-métalliques ; volets et portes non-métalliques ; volets battants non-métalliques ; volets roulants non-métalliques ; portes de garage non-métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile ; armatures, cadres, châssis, garnitures, panneaux et poignées de portes non-métalliques ; caissons et coffres non-métalliques de rangement de volets roulants ; brise-soleil à lames orientables et stores ni métalliques, ni en matières textiles ;

Brise-soleil à lames orientables et stores en matières textiles ;

Services d'installation, de pose et de réparation de portes, portes de garage, fenêtres, volets, stores, alarmes et panneaux solaires ; services de conseil et d'information en matière de portes, portes de garage, fenêtres, volets, stores, alarmes et panneaux solaires.